La rentrée des copieurs

Ils sont bien au rendez-vous ! Comme les bons élèves, les copieurs aussi n’ont pas manqué à l’appel de la rentrée.

Hier, se tenait au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand l’audience concernant l’accusation pour diffamation lancée par Françoise Cognard, maître de conférences en Géographie contre Christophe Giraud, lui aussi auteur d’une thèse sur un sujet très proche avec le même directeur de thèse, mais soutenue cinq ans avant… La liste des similitudes communiquée au tribunal est impressionnante. Christophe Giraud a-t-il été dans son droit en exprimant son exaspération auprès du Comité Scientifique de la Montagne ? Les juges rendront leur décision le 19 novembre prochain.

Une autre affaire de diffamation liée à une accusation de plagiat a agité la presse Suisse pendant tout l’été. En plein mois d’août, Ludovic Rocchi, journaliste au journal Le Matin, a fait l’objet d’une perquisition suite à la plainte du directeur de l’institut de l’entreprise de la faculté des sciences économiques de l’Université de Neuchâtel.  Le syndicat des journalistes s’en était ému et avait dénoncé « ces procédés disproportionnés qui constituent une violation de la protection des sources des journalistes, ainsi qu’une violation crasse de la liberté de presse ». Après bien des péripéties, l’affaire a basculé hier en faveur du journaliste puisque le Conseil d’État neuchâtelois, saisi par le rectorat de l’université, a suspendu avec effet immédiat le professeur. Bien sûr, la mesure est prise à titre provisoire, en attendant une décision sur le fond concernant l’enquête administrative sur les accusations de plagiat.

Et en Allemagne, un nouveau scandale, après les démissions du Ministre de la défense puis de la Ministre de la Recherche, tous deux convaincus de plagiat pour leur thèse il y a quelques mois : cette fois, il s’agit de Walter Steinmeier, président du groupe parlementaire SPD, accusé par un professeur d’économie, d’avoir usurpé son titre de docteur : à écouter sur le site Les Observateurs.ch. Les 400 passages douteux vont être examinés à la loupe…

Troussage de mots

Une dernière affaire de plagiat est passée totalement inaperçue, celle concernant l’essai intitulé Ne vous taisez plus ! ; elle apporte pourtant un éclairage complémentaire sur la question de l’utilisation des sources et des documents dans les essais ou les ouvrages historiques qui ont fait la une de l’actualité ces dernières semaines. En effet, deux affaires récentes ont abouti à deux décisions de justice opposées: l’une rejetant l’accusation de contrefaçon (affaire Grimal-de Carolis), l’autre donnant gain de cause à la plagiée Pascale Froment contre Alain Minc (voir notre actualité du 2 juillet 2013).

Moins médiatisé, un jugement du 7 juin dernier rendu par le Tribunal de Grande instance de Paris a donné raison à une journaliste plagiée, Claire Levenson :

« DIT qu’en reproduisant sans autorisation dans l’ouvrage Ne vous taisez plus ! qu’elle publie le 5 octobre 2011, des passages de l’article intitulé Hommes/femmes: des rapports opposés entre les États-Unis et la France dont Madame Claire Levenson est l’auteur et qui a été publié par la société Éditions Syllepse, dans le livre Un troussage de domestique, la société Librairie Arthème Fayard a porté atteinte respectivement à leurs droit moral d’auteur et droit patrimoniaux. »

Ainsi, le livre Ne vous taisez plus! de Françoise Laborde et d’une coauteure qui est hors de cause, contrefait l’article Hommes/femmes… publié d’abord sur le site internet slate.fr en juin 2011 puis aux Éditions Syllepse dans l’ouvrage Un troussage domestique en septembre de la même année.

Cette décision de justice est d’autant plus intéressante qu’elle présente une argumentation précise. Alors même que l’éditeur de la plagiaire compare le travail de la journaliste plagiée à une sorte de « compilation » dépourvue d’originalité, les juges considèrent au contraire que la journaliste « contribue à donner à sa démarche un regard qui lui est propre » dans la mesure où même quand elle s’appuie sur les citations de ses prédécesseurs, elle les accompagne de commentaires, « les mettant en perspective les unes avec les autres au profit de sa démonstration ».

Quant à l’auteure du livre contrefaisant, elle a reproduit l’article « employant les mêmes expressions, et surtout épousant la même construction et la même logique » (p. 7 du jugement). Autant de formules judicieusement choisies par le TGI de Paris et qui vont dans le sens d’une protection, au titre du droit d’auteur, des constructions intellectuelles, des synthèses apportant une plus value par l’originalité du point de vue et de la logique démonstrative. Les écrits basés sur une recherche documentaire ne sont donc pas libres de droit, tant s’en faut !

Mais l’affaire n’est pas close : les Editions Fayard font appel. Et pour conclure, une pensée pour la coauteur de la plagiée qui se retrouve malgré elle dans une situation délicate et contrainte de se démarquer : «Je n’aurais jamais pu m’imaginer qu’une personne que je connais, une ex-présentatrice du journal télévisé sur France 2, puisse faire une telle chose, note-t-elle. Je suis renversée de voir ce qui est arrivé.» Effectivement, les passages contrefaits correspondent à ceux de sa collaboratrice plagiaire. Désormais, elle ne prendra plus le risque d’écrire en collaboration avec…

Sur France Culture, petite histoire du plagiat

Jean-Noël Jeanneney a consacré ce martin son émission « Concordance des temps » au plagiat, sujet donc qui parcourt les ondes, et cette fois-ci sous la forme d’un panorama clair et informé. A réécouter, en podcast sur le site de France Culture. La notion est bien explorée tout au long de l’histoire, avec le sens de la nuance, sans caricaturer le sujet: ni morale, ni parti pris suspect. On s’interroge, on s’amuse aussi. Bref, c’est de fort bon aloi!

Alain Minc ou « le poids des circonstances dans la vie d’un homme »

Puisque la thèse d’Alain Minc, dans sa biographie L’Homme aux deux visages : Jean Moulin, René Bousquet, itinéraires croisés (Grasset), consiste à relativiser le rôle des convictions dans le destin d’un individu, pour démontrer que l’essentiel tient dans les circonstances, on pourrait se demander ce qui pousse cet homme-là à renouveler un délit de contrefaçon : une carrière trop bien remplie ? un agenda surchargé ? un carnet d’adresses qui lui donne un sentiment d’impunité ? N’en croyons rien.

Tout est affaire, au contraire, de conviction et je gage qu’à agenda égal un autre individu pourrait tout aussi bien, fort de son libre arbitre, choisir de ne pas abuser d’une position confortable pour piller et rapiner, sous prétexte que le travail de recherche ne serait que besogne et que le travail créateur ne consisterait qu’en un rapiéçage rapide de morceaux choisis.

Si le TGI de Paris a décidé aujourd’hui de condamner Alain Minc pour contrefaçon dans son ordonnance de référé, c’est parce que cet auteur a « manifestement reproduit, en cherchant a minima à modifier les phrases, le plus souvent en résumant des passages et en changeant quelques mots ou expressions (…) les éléments caractéristiques de ces extraits. » Le « poids des circonstances » n’y est pour rien. Quant à Pascale Froment, l’auteure de la biographie contrefaite, biographie de référence sur René Bousquet, elle a agi par conviction, parce qu’elle a voulu défendre un travail de recherche et d’écriture dont elle était convaincue de l’originalité. Les juges l’ont entendue et ont en été convaincus.

Veille juridique : un article sur le parasitisme artistique

La protection des œuvres de l’esprit connaît des limites imposées en particulier par la notion de fonds commun mais aussi par le simple fait que les idées sont de libre parcours. Les idées, et encore les faits, faits biographiques ou historiques. Il s’agit en effet de ne pas entraver la création en protégeant excessivement le matériau utile à l’écriture d’ouvrages historiques, de biographies ou de fictions ancrées dans l’histoire.

Mais le risque inverse est que les travaux de mise au jour de données brutes (déchiffrages de lettres, décryptage d’une langue, inventaire des registres) qui peuvent exiger des années de  recherche, ainsi que l’invention de concepts ou l’élaboration d’une théorie, ne soient nullement protégés et puissent être réutilisés en toute liberté par un successeur.

François HERPE consacre donc un article sur « La notion de parasitisme artistique : une arme contre les contrefacteurs astucieux ».  Il rappelle que « La notion de parasitisme artistique peut, quand les circonstances s’y prêtent, se révéler une arme efficace pour suppléer les limites du droit d’auteur et troubler alors la regrettable quiétude des parfaits plagiaires. » Son analyse se fonde sur un arrêt récent de la cour d’appel de Paris qui vient renforcer une jurisprudence déjà bien établie en la matière. Je vous renvoie donc à son site pour mieux comprendre cette notion de parasitisme qui peut utilement compléter celle de contrefaçon.