Nouvelle alerte au plagiat à l’université !

Dans sa dernière lettre électronique du 22 mai, Michelle Bergadaa nous fait part d’un cas de contrefaçon entre universitaires, ahurissant. Je cite :  » Une collègue voyant son travail plagié dans le livre d’un de ses anciens étudiants choisit de porter l’affaire en justice. L’auteur du livre et l’éditeur sont condamnés in solidum. Mais, ils contre-attaquent au prétexte qu’il n’y a pas de contrefaçon (et non « plagiat »), car l’auteur d’origine « ne peut être titulaire des droits d’auteur sur une contribution effectuée dans le cadre de la mission de service public ». L’histoire finit bien et notre collègue gagne encore : le jugement est confirmé, l’appel étant jugé irrecevable. » Le plagiat est confondant quand on lit le jugement contenant des extraits comparatifs. Ce qu’on peut principalement retenir de cet arrêt de la cour d’appel de Paris du 11 mai 2007, c’est que « si l’idée scientifique ne peut faire l’objet d’une protection par le droit d’auteur, il en va différemment des hypothèses, des explications et des analyses scientifiques originales, qui, portant l’empreinte de la personnalité de leurs auteurs sont susceptibles d’appropriation par un droit de propriété intellectuelle. » Voilà tout de même de quoi rassurer les chercheurs sur la reconnaissance de l’originalité et, par conséquent, du caractère protégeable de leur travail…