Où commence la divulgation ?

Un nouveau dossier mis en ligne sur le blog Archéologie-copier-coller de Jean-Noël Darde pose la question de la divulgation des travaux scientifiques : une thèse ou un mémoire d’Habilitation à diriger des recherches sont-ils considérés comme divulgués par leur auteur dès lors qu’ils ont été présentés publiquement lors de la soutenance et cela, avant leur publication ?

Certes, la soutenance est publique et on peut considérer que le docteur ou l’habilité a divulgué son oeuvre et qu’à partir de cette date elle peut être commentée, à condition « évidemment  » d’être dûment citée  ; mais de même qu’un cours (voir l’affaire R. Barthes) publiquement prononcé dans une institution ne peut être pour autant reproduit, de même, on peut se demander si la présentation orale d’un travail, a fortiori partielle, peut donner le droit à un tiers de le réutiliser dans le cadre de ses propres recherches.

Dans le cas des thèses, on serait tenté de répondre par l’affirmative, puisque leur mise en ligne est rendue obligatoire après soutenance, sauf exception.

Mais le bien nommé « inédit » d’HDR n’est pas soumis à la même obligation. Dès lors, ne faut-il pas attendre la publication de l’ouvrage pour le commenter, le citer, sauf à demander directement à l’auteur qui pourrait, dans ces conditions d’un accord mutuel, y voir une forme de reconnaissance d’un travail déjà susceptible d’intéresser la communauté des chercheurs, lecteurs et critiques ?

L’intimé ayant fait appel après un jugement (12 mai 2016) défavorable à la reproduction partielle d’une oeuvre d’HDR non publiée, il nous reste à attendre l’arrêt de la cour d’appel de Paris pour clarifier – peut-être – ce point. N’allons pas plus avant. Ne coupons pas l’herbe sous le pied des juges avant qu’ils n’aient dévoilé leur décision.