Les juges montrent l’exemple aux universitaires

Une affaire récente de plagiat à l’Université de Toulouse -une thèse recopiée en partie d’un mémoire de master – a fait l’objet d’une condamnation pour contrefaçon par le tribunal correctionnel de Paris le 19 décembre dernier. L’auteure de la thèse a donc bien été reconnue comme plagiaire ; en revanche, l’époux, doyen de la faculté où enseigne la contrefactrice et codirecteur du mémoire plagié, a échappé au grief de complicité ; les juges sont en effet restés dans leur rôle, comme l’explique Jean-Noël Darde dans son blog archéologie du copier-coller :

« le tribunal a pris soin de distinguer les délits – celui de contrefaçon ou de complicité de contrefaçon – et les fautes déontologiques et éthiques qui ne sont pas de son ressort mais de celui des seules instances universitaires. Ainsi, après avoir condamné Christine Marchal-Sixou pour contrefaçon, le tribunal reproche son attitude à l’époux de la contrefactrice mais conclut :  « Néanmoins ces éléments qui relèvent de l’éthique et de la déontologie, ne caractérisent pas une complicité au sens pénal ». Les juges ne pouvaient plus clairement, tout en restant strictement dans leur rôle, suggérer que le doyen Michel Sixou était un complice du point de vue de la déontologie et de l’éthique. Le Tribunal rappelait ainsi implicitement que c’est aux juges de sanctionner les délits, mais c’est aux seules instances universitaires de traiter les écarts à la déontologie et à l’éthique. »

Il est urgent que les instances universitaires (commissions disciplinaires en premier lieu) prennent leurs responsabilités afin que les affaires de plagiat de mémoire et de thèse soient examinées avant même qu’un recours devant les tribunaux ne s’impose. Les juges se voient en effet confrontés à des cas qui auraient dû être traités en amont, au sein de l’université, selon les règles de déontologie propres à la recherche. Ce jugement du tribunal correctionnel de Paris est clair sur ce point et invite les universitaires à se mobiliser contre les manquements à l’éthique universitaire. Puisse-t-il être lu et suivi d’effets !