FRAIN, Irène, La Guirlande de Julie, Lafon, 1991

< LOPEZ, Denis, La Plume et l’épée Montausier 1610-1690, 1987.

 

Se pose une fois de plus la question des emprunts concernant la documentation. Dans cette affaire, le juge a conclu à la contrefaçon partielle de la thèse de Denis Lopez et à la nécessité d’insérer un encart reproduisant dans le livre d’Irène Frain le dispositif du jugement. De plus, les passages contrefaisants ont dû être supprimés.

En effet, Denis Lopez peut revendiquer un droit d’auteur sur les passages où des informations historiques -non protégées en tant que telles- se présentent sous une forme caractéristique et avec un vocabulaire personnel. Cela dit, la contrefaçon ne peut pas porter sur le personnage même du roman, personnage historique.

L’arrêt de la cour d’appel du 10 mai 1996 donne une analyse précise et nuancée et mérite à ce titre une lecture attentive (Revue internationale du droit d’auteur, n°170, octobre 1996).

Vous trouverez un commentaire développé de cette affaire dans mon ouvrage  » Plagiats, les coulisses de l’écriture » aux pages 87 à 95.