Affaire Ministère Public Steeman c./ Michel et Editions La Bruyère (1954)

Cour d’appel de Paris, 2 novembre 1954 (Revue internationale du droit d’auteur, n°6, janvier 1955) :

Considérant que M. Michel ne peut contester que le roman Les Sept chênes n’est qu’un démarquage fait par lui du livre Le doigt volé paru dans la collection  » Le Masque  » ayant pour auteur Steeman, le tribunal confirme le jugement du 27 novembre 1953 en ce qui concerne la contrefaçon.

Le contexte de l’affaire est caractéristique : Les Editions la Bruyère tentait de créer une confusion entre une collection de romans d’aventures qu’elle faisait paraître sous le nom de  » La Cagoule  » avec la collection  » Le Masque  » éditée par la Librairie des Champs-Elysées.