Cour d’appel de Paris, 2 novembre 1954 (Revue internationale du droit d’auteur, n°6, janvier 1955) :
Considérant que M. Michel ne peut contester que le roman Les Sept chênes n’est qu’un démarquage fait par lui du livre Le doigt volé paru dans la collection » Le Masque » ayant pour auteur Steeman, le tribunal confirme le jugement du 27 novembre 1953 en ce qui concerne la contrefaçon.
Le contexte de l’affaire est caractéristique : Les Editions la Bruyère tentait de créer une confusion entre une collection de romans d’aventures qu’elle faisait paraître sous le nom de » La Cagoule » avec la collection » Le Masque » éditée par la Librairie des Champs-Elysées.