On ne plaisante pas avec l’humour

Un guide humoristique du Cap Ferret, œuvre de collaboration de deux coauteurs, avait été publié sous le pseudonyme du Professeur Muge. Le défendeur a échoué à convaincre les juges que son ouvrage n’était pas seulement une réédition actualisée du premier guide écrit avec son coauteur ; l’originalité de cette nouvelle version du dictionnaire humoristique n’a par conséquent pas été reconnue, en raison des nombreuses similitudes avec son prédécesseur, en particulier le ton et l’esprit bien caractéristiques.

Le tribunal relève, pour preuve, un certain nombre d’exemples, dont l’entrée « incendie » qui donne dans Le Petit Ferretcapien : « Le dernier feu important sur la presqu’île remonte au mois d’août 1936. (…) Le journal d’Arcachon ne déplora qu’une seule victime : le bichon maltais d’une danseuse du casino de Paris », et dans L’ABC du Cap Ferret : « Le dernier feu de forêt important sur la presqu’île date du mois d’août 1937. On ne déplore aucune victime à l’exception d’une tourterelle sédentaire qui refusa de quitter son fil électrique. » Il est vrai qu’entre bichon et tourterelle, on biche et ronronne presqu’indifféremment.

Conclusion du TGI de Bordeaux, le 22 mars 2016 :

« L’agencement du genre, de l’esprit et du choix des termes et références utilisés pour dépeindre les habitants du Cap-Ferret, associé au ton satirique, qui caractérisent l’originalité de l’ouvrage L’ABC du Cap-Ferret, se retrouvent incontestablement dans Le Petit Ferretcapien.
L ‘ouvrage Le Petit Ferretcapien publié en 2013 est donc une œuvre dérivée de l’ouvrage L’ABC du Cap Ferret publié en 1993, l’œuvre dérivée se caractérisant par l’emprunt par une seconde œuvre d’éléments originaux de la première œuvre qui ne se retrouvent pas nécessairement in extenso dans la seconde œuvre.
M. X, ainsi que son éditeur Y auraient donc dû solliciter l’autorisation de M. Z pour publier cet ouvrage. En l’absence d’une telle autorisation, la publication du second ouvrage Le Petit Ferretcapien est constitutif de contrefaçon de L’ABC du Cap Ferret. »

Une stratégie gagnante : plaider l’œuvre dérivée pour faire reconnaître la contrefaçon.

Signal d’alerte pour la rentrée universitaire

Contrefaçon d’une thèse et de travaux critiques sur le poète Armand Robin

Par un jugement du 14 mars 2014, le tribunal de grande instance de Paris a donné raison à Françoise Morvan, écrivain et traductrice, auteur d’une thèse de doctorat d’État sur Armand Robin soutenue en 1989 à l’Université de Rennes, mais aussi de nombreuses éditions de textes d’Armand Robin par elle retrouvés et publiés, ainsi Ecrits oubliés I, Essais critiques publiés aux éditions Ubacs en 1986, Poésie sans passeport, La fausse parole, Fragments

Dans une biographie consacrée à Armand Robin et publiée en 2008 aux éditions Aden, une universitaire reprend un grand nombre d’expressions identiques et un choix de renseignements tels qu’ils ont été sélectionnés par Françoise Morvan. Le jugement présente onze exemples les plus typiques présentant les mêmes choix de citations, le même agencement d’idées, la reproduction d’une analyse et d’une découverte de l’auteur de la thèse, sans la citer. Les juges précisent que dans tel passage « les différences apparaissent négligeables » et ils concluent que « les similitudes énumérées ne résultent pas simplement de ce que le sujet traité est le même ».

En revanche, même si la biographe plagiaire « s’est approprié les fruits [du travail de Françoise Morvan] », les juges n’ont pas retenu les actes de concurrence déloyale et de parasitisme car « l’action en concurrence déloyale et parasitisme doit reposer sur des agissements distincts de ceux qui ont été retenus pour établir la contrefaçon ». Or, « les faits invoqués au titre du “pillage” du travail de Madame Françoise Morvan, c’est-à-dire la reprise du résultat de ses recherches recouvrent en réalité essentiellement des faits de contrefaçon déjà admis ».

Voilà donc un jugement précis, qui démontre clairement par le raisonnement et les exemples, sous quelles conditions un travail de recherche (qu’il s’agisse d’une thèse ou d’un travail critique) peut être protégé au titre du droit d’auteur.

L’universitaire condamnée en première instance a fait appel du jugement. L’appel a été rejeté et le jugement est désormais définitif.

Lire, écrire, récrire, réécrire : la santé par les livres

Quand le livre dit ce qu’on n’aurait pu mieux formuler soi-même, quand on trouve en l’autre l’écho de sa propre voix, ah ! quel bonheur : « Tant que la lecture est pour nous l’initiatrice dont les clefs magiques nous ouvrent au fond de nous-même la porte des demeures où nous n’aurions pas su pénétrer, son rôle dans notre vie est salutaire. »

Ou pas !

Proust d’ajouter :

« Il devient dangereux au contraire quand, au lieu de nous éveiller à la vie personnelle de l’esprit, la lecture tend à se substituer à elle (…) et que nous n’avons qu’à prendre la peine d’atteindre sur les rayons des bibliothèques et de déguster ensuite passivement dans un parfait repos de corps et d’esprit. »

Lorsque dans son récent ouvrage intitulé Les Livres prennent soin de nous (Actes Sud), Régine Detambel prône une « bibliothérapie créative », n’est-elle pas sous le charme d’une lecture par trop passive d’autres ouvrages, ceux, en l’occurrence, de Michèle Petit qui publie depuis le début des années 2000 des livres sur les bienfaits du livre : Éloge de la lecture, la construction de soi, L’Art de lire ou comment résister à l’adversité.

Actes Sud doit faire les frais de cette dégustation livresque mal contrôlée : mise au pilon de l’édition contrefaisante, édition d’une nouvelle version avec suppression des passages incriminés (voir les exemples dans le Télérama du 11 juillet 2015) et signalement des extraits empruntés avec indication de la source.

On oublie trop l’horrible danger de la lecture.

De la musique avant toute chose…

Les musiciens aussi ! Qui ne reconnaîtrait-pas la Marche des Chevaliers de Prokofiev dans son ballet Roméo et Juliette ? Les juges du Tribunal de Grande instance de Paris n’ont guère hésité en qualifiant de contrefaçon la musique d’accompagnement des festivités pour l’inauguration de la Tour Burj Khalifa de Dubaï que Mme X avait livrée comme sa propre création et non comme arrangeuse ou auteure d’une variation musicale.

Et vous, qu’en pensez-vous ? Le site Musicologie vous permet d’écouter les deux morceaux à titre de comparaison. C’est l’éditeur Le Chant du monde, titulaire des droits patrimoniaux, et les héritiers de Prokofiev, détenteurs des droits moraux, qui ont assigné la compositrice, condamnée à payer réparations aux plaignants et à annuler la déclaration SACEM de l’œuvre concernée.

le site Resmusica apporte des précisions sur le contexte du procès. « Saisie de ce litige, la SACEM a mobilisé son agent assermenté, M. Maurice Pham, responsable du Service des vérifications, au sein de la Direction de la relation avec les sociétaires.  Sa conclusion est qu’il n’y a pas de ressemblance « caractérisée » entre  les deux œuvres. (…) D’autres experts ont été mobilisés par Madame X, comme le compositeur Guillaume Connesson, lequel n’a trouvé aucun rapport entre l’œuvre incriminée et une quelconque autre œuvre du répertoire classique encore soumise au droit d’auteur. » Et d’ajouter subrepticement : « A la ville, X est l’épouse de Jean-Claude Petit, compositeur, arrangeur, et Président du Conseil d’administration de la SACEM depuis le 18 juin dernier. »

La compositrice a fait appel. Arrêt attendu pour le 25 septembre.

du Bac à la thèse

Fin d’année universitaire oblige : de la triche au plagiat de mémoire, se pose la question récurrente de la sanction. « Rue des écoles » sur France Culture a cette fois-ci recueilli l’avis de l’expert en plagiat universitaire Jean-Noël Darde, dont le site internet est désormais l’incontournable rendez-vous des plagiés, soucieux de confronter leur propre cas à ceux déjà examinés à la loupe, tableaux et surlignements à l’appui.

A la question : « L’épidémie de plagiat doit-elle amener à reconsidérer les objectifs attachés au travail des élèves et des étudiants ? », la réponse de l’universitaire est pleine de bon sens. Loin de remettre en cause fondamentalement les modes d’évaluation des étudiants ou les méthodes d’apprentissage, il conviendrait déjà de considérer la dite épidémie de plagiat, au lieu de couvrir certaines affaires dans l’intention de préserver l’image de l’institution ou même de protéger des universitaires en place, aux pratiques douteuses. « Le scandale, ce ne sont pas les plagiaires, mais la réaction des instances universitaires aux thèses plagiaires ». Et lorsque la journaliste insiste : « Faut-il repenser le doctorat ? », J.-N. Darde précise : « Ce sont deux problèmes différents. On peut imaginer une réforme du doctorat (…), mais cela n’a rien à voir avec l’existence du plagiat qui n’est pas sanctionné. » Il ne faut donc pas déplacer le problème pour, en réalité, l’occulter…