Le Démon de la catégorie

Clin d’oeil à un autre titre d’ouvrage consacré à la théorie littéraire, Le Démon de la catégorie (éditions mare & martin, 2017) fait un retour critique sur « la qualification du droit en littérature ». A la croisée du littéraire et du juridique, cet ouvrage collectif dirigé par Anna Arzoumanov, Arnaud Latil et Judith Sarfati Lanter convoque une pluralité de voix pour harmoniser, dans toutes leurs nuances, les pratiques et la terminologie en matière de propriété littéraire, contrefaçon et droit d’auteur, mais aussi de censure.

La qualification des faits est déjà une manière de les apprécier dans leur essence en fonction d’un contexte, d’un usage ou d’une règle existante. Plus largement, la qualification juridique est intrinsèquement liée à un système dont la cohérence est quelquefois discutable. Effectivement, ce système qui forme l’appareil juridique est non seulement le résultat d’une certaine philosophie du droit mais aussi d’une multitude de cas particuliers qui font la réalité de la vie, et ici en particulier, de la vie littéraire : « L’ensemble des contributions présentées contribuent à nourrir ces réflexions avec cette ‘énergie positive’ qui caractérise, selon Goethe, le démoniaque. » (p. 19)

On ne plaisante pas avec l’humour

Un guide humoristique du Cap Ferret, œuvre de collaboration de deux coauteurs, avait été publié sous le pseudonyme du Professeur Muge. Le défendeur a échoué à convaincre les juges que son ouvrage n’était pas seulement une réédition actualisée du premier guide écrit avec son coauteur ; l’originalité de cette nouvelle version du dictionnaire humoristique n’a par conséquent pas été reconnue, en raison des nombreuses similitudes avec son prédécesseur, en particulier le ton et l’esprit bien caractéristiques.

Le tribunal relève, pour preuve, un certain nombre d’exemples, dont l’entrée « incendie » qui donne dans Le Petit Ferretcapien : « Le dernier feu important sur la presqu’île remonte au mois d’août 1936. (…) Le journal d’Arcachon ne déplora qu’une seule victime : le bichon maltais d’une danseuse du casino de Paris », et dans L’ABC du Cap Ferret : « Le dernier feu de forêt important sur la presqu’île date du mois d’août 1937. On ne déplore aucune victime à l’exception d’une tourterelle sédentaire qui refusa de quitter son fil électrique. » Il est vrai qu’entre bichon et tourterelle, on biche et ronronne presqu’indifféremment.

Conclusion du TGI de Bordeaux, le 22 mars 2016 :

« L’agencement du genre, de l’esprit et du choix des termes et références utilisés pour dépeindre les habitants du Cap-Ferret, associé au ton satirique, qui caractérisent l’originalité de l’ouvrage L’ABC du Cap-Ferret, se retrouvent incontestablement dans Le Petit Ferretcapien.
L ‘ouvrage Le Petit Ferretcapien publié en 2013 est donc une œuvre dérivée de l’ouvrage L’ABC du Cap Ferret publié en 1993, l’œuvre dérivée se caractérisant par l’emprunt par une seconde œuvre d’éléments originaux de la première œuvre qui ne se retrouvent pas nécessairement in extenso dans la seconde œuvre.
M. X, ainsi que son éditeur Y auraient donc dû solliciter l’autorisation de M. Z pour publier cet ouvrage. En l’absence d’une telle autorisation, la publication du second ouvrage Le Petit Ferretcapien est constitutif de contrefaçon de L’ABC du Cap Ferret. »

Une stratégie gagnante : plaider l’œuvre dérivée pour faire reconnaître la contrefaçon.

Le nouveau grand rabbin de France pas si nouveau

Lors de l’affaire de plagiat et d’usurpation du titre d’agrégé de philosophie qui avait touché en avril 2013 le grand rabbin de France, notre article du Monde « Les nouveaux faussaires » se terminait volontairement sur une note un peu légère, une chanson à peine parodiée de Brassens. Car les enjeux étaient terriblement lourds et l’homme fautif, blessé au plus profond de lui-même par ses propres égarements.

Mais quelle chanson tiendrait dans ce nouveau contexte où, dans un article intitulé « Le nouveau grand rabbin de France adepte du copier-coller », un journaliste de Médiapart juxtapose des pages, des paragraphes entiers d’ouvrages du nouvel élu Haïm Korsia, si semblables à des écrits d’autres auteurs. La démonstration s’appuie sur un travail comparatif impressionnant.

Le plagiat est-il banalisé au point qu’il figure comme une pratique usuelle, quasi légitime, faisant du livre un objet de promotion dont seul le renouvellement de l’emballage justifie la publication ?

Que sont les littéraires devenus ?

Les universitaires sont les mieux placés pour donner l’exemple – c’est leur mission de service public après tout – , pour prôner les valeurs humanistes, promouvoir le savoir, favoriser le progrès des connaissances. Mais telle est la nature humaine : on trouve aussi parmi eux des maraudeurs, des contrefacteurs, bref, des auteurs de plagiats, pas subtils du tout même, bruts de décoffrage.

Pas les littéraires, quand même, les accrocs du chef d’oeuvre, les spécialistes ès style, les sondeurs d’originalité ! las…

Deux chercheurs en littérature, de deux universités différentes, viennent d’être condamnés pour contrefaçon. L’une pour sa biographie sur le poète Armand Robin publiée aux Editions Aden ; elle fait appel. On attend donc dans quelques mois le dénouement.

L’autre, pour un ouvrage publié aux Presses Universitaires de France, intitulé Littératures du Moyen Age. Là, l’affaire est réglée : sa collègue plagiée de l’Université de Bordeaux a obtenu gain de cause, aussi bien en première instance qu’en appel. La cour d’appel de Bordeaux a confirmé sa décision dans un arrêt de 10 juin dernier : des « membres de phrases identiques s’intègrent dans les mêmes démonstrations et sont parfois illustrés des mêmes références », et « une telle similitude renouvelée ne peut résulter exclusivement du caractère courant du vocabulaire employé ou d’un champ lexical incontournable mais implique une reprise volontaire par Madame… ». Quant à l’oeuvre de la plagiée, deux fascicules de 98 et 57 pages chacun, mis en ligne par l’université de Bordeaux à destination des étudiants inscrits au Service de la Formation à Distance, les juges ont bien reconnu son originalité : « une étude personnelle approfondie, créatrice d’oeuvre ». Hommage à l’auteur…

Voilà un signal d’alarme fort pour les universitaires. Un rappel, en fait, mais bien utile : les cours, pour peu qu’ils portent l’empreinte de la personnalité de l’enseignant, sont protégés au titre du droit d’auteur.