Signal d’alerte pour la rentrée universitaire

Contrefaçon d’une thèse et de travaux critiques sur le poète Armand Robin

Par un jugement du 14 mars 2014, le tribunal de grande instance de Paris a donné raison à Françoise Morvan, écrivain et traductrice, auteur d’une thèse de doctorat d’État sur Armand Robin soutenue en 1989 à l’Université de Rennes, mais aussi de nombreuses éditions de textes d’Armand Robin par elle retrouvés et publiés, ainsi Ecrits oubliés I, Essais critiques publiés aux éditions Ubacs en 1986, Poésie sans passeport, La fausse parole, Fragments

Dans une biographie consacrée à Armand Robin et publiée en 2008 aux éditions Aden, une universitaire reprend un grand nombre d’expressions identiques et un choix de renseignements tels qu’ils ont été sélectionnés par Françoise Morvan. Le jugement présente onze exemples les plus typiques présentant les mêmes choix de citations, le même agencement d’idées, la reproduction d’une analyse et d’une découverte de l’auteur de la thèse, sans la citer. Les juges précisent que dans tel passage « les différences apparaissent négligeables » et ils concluent que « les similitudes énumérées ne résultent pas simplement de ce que le sujet traité est le même ».

En revanche, même si la biographe plagiaire « s’est approprié les fruits [du travail de Françoise Morvan] », les juges n’ont pas retenu les actes de concurrence déloyale et de parasitisme car « l’action en concurrence déloyale et parasitisme doit reposer sur des agissements distincts de ceux qui ont été retenus pour établir la contrefaçon ». Or, « les faits invoqués au titre du “pillage” du travail de Madame Françoise Morvan, c’est-à-dire la reprise du résultat de ses recherches recouvrent en réalité essentiellement des faits de contrefaçon déjà admis ».

Voilà donc un jugement précis, qui démontre clairement par le raisonnement et les exemples, sous quelles conditions un travail de recherche (qu’il s’agisse d’une thèse ou d’un travail critique) peut être protégé au titre du droit d’auteur.

L’universitaire condamnée en première instance a fait appel du jugement.

La rentrée des copieurs

Ils sont bien au rendez-vous ! Comme les bons élèves, les copieurs aussi n’ont pas manqué à l’appel de la rentrée.

Hier, se tenait au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand l’audience concernant l’accusation pour diffamation lancée par Françoise Cognard, maître de conférences en Géographie contre Christophe Giraud, lui aussi auteur d’une thèse sur un sujet très proche avec le même directeur de thèse, mais soutenue cinq ans avant… La liste des similitudes communiquée au tribunal est impressionnante. Christophe Giraud a-t-il été dans son droit en exprimant son exaspération auprès du Comité Scientifique de la Montagne ? Les juges rendront leur décision le 19 novembre prochain.

Une autre affaire de diffamation liée à une accusation de plagiat a agité la presse Suisse pendant tout l’été. En plein mois d’août, Ludovic Rocchi, journaliste au journal Le Matin, a fait l’objet d’une perquisition suite à la plainte du directeur de l’institut de l’entreprise de la faculté des sciences économiques de l’Université de Neuchâtel.  Le syndicat des journalistes s’en était ému et avait dénoncé « ces procédés disproportionnés qui constituent une violation de la protection des sources des journalistes, ainsi qu’une violation crasse de la liberté de presse ». Après bien des péripéties, l’affaire a basculé hier en faveur du journaliste puisque le Conseil d’État neuchâtelois, saisi par le rectorat de l’université, a suspendu avec effet immédiat le professeur. Bien sûr, la mesure est prise à titre provisoire, en attendant une décision sur le fond concernant l’enquête administrative sur les accusations de plagiat.

Et en Allemagne, un nouveau scandale, après les démissions du Ministre de la défense puis de la Ministre de la Recherche, tous deux convaincus de plagiat pour leur thèse il y a quelques mois : cette fois, il s’agit de Walter Steinmeier, président du groupe parlementaire SPD, accusé par un professeur d’économie, d’avoir usurpé son titre de docteur : à écouter sur le site Les Observateurs.ch. Les 400 passages douteux vont être examinés à la loupe…

Troussage de mots

Une dernière affaire de plagiat est passée totalement inaperçue, celle concernant l’essai intitulé Ne vous taisez plus ! ; elle apporte pourtant un éclairage complémentaire sur la question de l’utilisation des sources et des documents dans les essais ou les ouvrages historiques qui ont fait la une de l’actualité ces dernières semaines. En effet, deux affaires récentes ont abouti à deux décisions de justice opposées: l’une rejetant l’accusation de contrefaçon (affaire Grimal-de Carolis), l’autre donnant gain de cause à la plagiée Pascale Froment contre Alain Minc (voir notre actualité du 2 juillet 2013).

Moins médiatisé, un jugement du 7 juin dernier rendu par le Tribunal de Grande instance de Paris a donné raison à une journaliste plagiée, Claire Levenson :

« DIT qu’en reproduisant sans autorisation dans l’ouvrage Ne vous taisez plus ! qu’elle publie le 5 octobre 2011, des passages de l’article intitulé Hommes/femmes: des rapports opposés entre les États-Unis et la France dont Madame Claire Levenson est l’auteur et qui a été publié par la société Éditions Syllepse, dans le livre Un troussage de domestique, la société Librairie Arthème Fayard a porté atteinte respectivement à leurs droit moral d’auteur et droit patrimoniaux. »

Ainsi, le livre Ne vous taisez plus! de Françoise Laborde et d’une coauteure qui est hors de cause, contrefait l’article Hommes/femmes… publié d’abord sur le site internet slate.fr en juin 2011 puis aux Éditions Syllepse dans l’ouvrage Un troussage domestique en septembre de la même année.

Cette décision de justice est d’autant plus intéressante qu’elle présente une argumentation précise. Alors même que l’éditeur de la plagiaire compare le travail de la journaliste plagiée à une sorte de « compilation » dépourvue d’originalité, les juges considèrent au contraire que la journaliste « contribue à donner à sa démarche un regard qui lui est propre » dans la mesure où même quand elle s’appuie sur les citations de ses prédécesseurs, elle les accompagne de commentaires, « les mettant en perspective les unes avec les autres au profit de sa démonstration ».

Quant à l’auteure du livre contrefaisant, elle a reproduit l’article « employant les mêmes expressions, et surtout épousant la même construction et la même logique » (p. 7 du jugement). Autant de formules judicieusement choisies par le TGI de Paris et qui vont dans le sens d’une protection, au titre du droit d’auteur, des constructions intellectuelles, des synthèses apportant une plus value par l’originalité du point de vue et de la logique démonstrative. Les écrits basés sur une recherche documentaire ne sont donc pas libres de droit, tant s’en faut !

Mais l’affaire n’est pas close : les Editions Fayard font appel. Et pour conclure, une pensée pour la coauteur de la plagiée qui se retrouve malgré elle dans une situation délicate et contrainte de se démarquer : «Je n’aurais jamais pu m’imaginer qu’une personne que je connais, une ex-présentatrice du journal télévisé sur France 2, puisse faire une telle chose, note-t-elle. Je suis renversée de voir ce qui est arrivé.» Effectivement, les passages contrefaits correspondent à ceux de sa collaboratrice plagiaire. Désormais, elle ne prendra plus le risque d’écrire en collaboration avec…

Sur France Culture, petite histoire du plagiat

Jean-Noël Jeanneney a consacré ce martin son émission « Concordance des temps » au plagiat, sujet donc qui parcourt les ondes, et cette fois-ci sous la forme d’un panorama clair et informé. A réécouter, en podcast sur le site de France Culture. La notion est bien explorée tout au long de l’histoire, avec le sens de la nuance, sans caricaturer le sujet: ni morale, ni parti pris suspect. On s’interroge, on s’amuse aussi. Bref, c’est de fort bon aloi!