Le Démon de la catégorie

Clin d’oeil à un autre titre d’ouvrage consacré à la théorie littéraire, Le Démon de la catégorie (éditions mare & martin, 2017) fait un retour critique sur « la qualification du droit en littérature ». A la croisée du littéraire et du juridique, cet ouvrage collectif dirigé par Anna Arzoumanov, Arnaud Latil et Judith Sarfati Lanter convoque une pluralité de voix pour harmoniser, dans toutes leurs nuances, les pratiques et la terminologie en matière de propriété littéraire, contrefaçon et droit d’auteur, mais aussi de censure.

La qualification des faits est déjà une manière de les apprécier dans leur essence en fonction d’un contexte, d’un usage ou d’une règle existante. Plus largement, la qualification juridique est intrinsèquement liée à un système dont la cohérence est quelquefois discutable. Effectivement, ce système qui forme l’appareil juridique est non seulement le résultat d’une certaine philosophie du droit mais aussi d’une multitude de cas particuliers qui font la réalité de la vie, et ici en particulier, de la vie littéraire : « L’ensemble des contributions présentées contribuent à nourrir ces réflexions avec cette ‘énergie positive’ qui caractérise, selon Goethe, le démoniaque. » (p. 19)

Où commence la divulgation ?

Un nouveau dossier mis en ligne sur le blog Archéologie-copier-coller de Jean-Noël Darde pose la question de la divulgation des travaux scientifiques : une thèse ou un mémoire d’Habilitation à diriger des recherches sont-ils considérés comme divulgués par leur auteur dès lors qu’ils ont été présentés publiquement lors de la soutenance et cela, avant leur publication ?

Certes, la soutenance est publique et on peut considérer que le docteur ou l’habilité a divulgué son oeuvre et qu’à partir de cette date elle peut être commentée, à condition « évidemment  » d’être dûment citée  ; mais de même qu’un cours (voir l’affaire R. Barthes) publiquement prononcé dans une institution ne peut être pour autant reproduit, de même, on peut se demander si la présentation orale d’un travail, a fortiori partielle, peut donner le droit à un tiers de le réutiliser dans le cadre de ses propres recherches.

Dans le cas des thèses, on serait tenté de répondre par l’affirmative, puisque leur mise en ligne est rendue obligatoire après soutenance, sauf exception.

Mais le bien nommé « inédit » d’HDR n’est pas soumis à la même obligation. Dès lors, ne faut-il pas attendre la publication de l’ouvrage pour le commenter, le citer, sauf à demander directement à l’auteur qui pourrait, dans ces conditions d’un accord mutuel, y voir une forme de reconnaissance d’un travail déjà susceptible d’intéresser la communauté des chercheurs, lecteurs et critiques ?

L’intimé ayant fait appel après un jugement (12 mai 2016) défavorable à la reproduction partielle d’une oeuvre d’HDR non publiée, il nous reste à attendre l’arrêt de la cour d’appel de Paris pour clarifier – peut-être – ce point. N’allons pas plus avant. Ne coupons pas l’herbe sous le pied des juges avant qu’ils n’aient dévoilé leur décision.

On ne plaisante pas avec l’humour

Un guide humoristique du Cap Ferret, œuvre de collaboration de deux coauteurs, avait été publié sous le pseudonyme du Professeur Muge. Le défendeur a échoué à convaincre les juges que son ouvrage n’était pas seulement une réédition actualisée du premier guide écrit avec son coauteur ; l’originalité de cette nouvelle version du dictionnaire humoristique n’a par conséquent pas été reconnue, en raison des nombreuses similitudes avec son prédécesseur, en particulier le ton et l’esprit bien caractéristiques.

Le tribunal relève, pour preuve, un certain nombre d’exemples, dont l’entrée « incendie » qui donne dans Le Petit Ferretcapien : « Le dernier feu important sur la presqu’île remonte au mois d’août 1936. (…) Le journal d’Arcachon ne déplora qu’une seule victime : le bichon maltais d’une danseuse du casino de Paris », et dans L’ABC du Cap Ferret : « Le dernier feu de forêt important sur la presqu’île date du mois d’août 1937. On ne déplore aucune victime à l’exception d’une tourterelle sédentaire qui refusa de quitter son fil électrique. » Il est vrai qu’entre bichon et tourterelle, on biche et ronronne presqu’indifféremment.

Conclusion du TGI de Bordeaux, le 22 mars 2016 :

« L’agencement du genre, de l’esprit et du choix des termes et références utilisés pour dépeindre les habitants du Cap-Ferret, associé au ton satirique, qui caractérisent l’originalité de l’ouvrage L’ABC du Cap-Ferret, se retrouvent incontestablement dans Le Petit Ferretcapien.
L ‘ouvrage Le Petit Ferretcapien publié en 2013 est donc une œuvre dérivée de l’ouvrage L’ABC du Cap Ferret publié en 1993, l’œuvre dérivée se caractérisant par l’emprunt par une seconde œuvre d’éléments originaux de la première œuvre qui ne se retrouvent pas nécessairement in extenso dans la seconde œuvre.
M. X, ainsi que son éditeur Y auraient donc dû solliciter l’autorisation de M. Z pour publier cet ouvrage. En l’absence d’une telle autorisation, la publication du second ouvrage Le Petit Ferretcapien est constitutif de contrefaçon de L’ABC du Cap Ferret. »

Une stratégie gagnante : plaider l’œuvre dérivée pour faire reconnaître la contrefaçon.

Signal d’alerte pour la rentrée universitaire

Contrefaçon d’une thèse et de travaux critiques sur le poète Armand Robin

Par un jugement du 14 mars 2014, le tribunal de grande instance de Paris a donné raison à Françoise Morvan, écrivain et traductrice, auteur d’une thèse de doctorat d’État sur Armand Robin soutenue en 1989 à l’Université de Rennes, mais aussi de nombreuses éditions de textes d’Armand Robin par elle retrouvés et publiés, ainsi Ecrits oubliés I, Essais critiques publiés aux éditions Ubacs en 1986, Poésie sans passeport, La fausse parole, Fragments

Dans une biographie consacrée à Armand Robin et publiée en 2008 aux éditions Aden, une universitaire reprend un grand nombre d’expressions identiques et un choix de renseignements tels qu’ils ont été sélectionnés par Françoise Morvan. Le jugement présente onze exemples les plus typiques présentant les mêmes choix de citations, le même agencement d’idées, la reproduction d’une analyse et d’une découverte de l’auteur de la thèse, sans la citer. Les juges précisent que dans tel passage « les différences apparaissent négligeables » et ils concluent que « les similitudes énumérées ne résultent pas simplement de ce que le sujet traité est le même ».

En revanche, même si la biographe plagiaire « s’est approprié les fruits [du travail de Françoise Morvan] », les juges n’ont pas retenu les actes de concurrence déloyale et de parasitisme car « l’action en concurrence déloyale et parasitisme doit reposer sur des agissements distincts de ceux qui ont été retenus pour établir la contrefaçon ». Or, « les faits invoqués au titre du “pillage” du travail de Madame Françoise Morvan, c’est-à-dire la reprise du résultat de ses recherches recouvrent en réalité essentiellement des faits de contrefaçon déjà admis ».

Voilà donc un jugement précis, qui démontre clairement par le raisonnement et les exemples, sous quelles conditions un travail de recherche (qu’il s’agisse d’une thèse ou d’un travail critique) peut être protégé au titre du droit d’auteur.

L’universitaire condamnée en première instance a fait appel du jugement. L’appel a été rejeté et le jugement est désormais définitif.